Jérôme Hars


De: Jérôme HARS
conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Poitiers
président du tribunal judiciaire de Saintes
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal judiciaire de Saintes
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_judiciaire="Saintes"
JORFTEXT000044376845(source JORF)
nomination
27 Novembre 202127/11/2021
De: Jérôme HARS
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000030008048(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Jérôme Hars
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2012-06-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000025743901(source JORF)
détachement
25 Avril 201225/04/2012
De: Jérôme Hars
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur de formation initiale, pôle justice pénale
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2009-06-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000021012180(source JORF)
détachement
02 Septembre 200902/09/2009
De: Jérôme Hars
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance du Mans
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco
afin d'exercer des fonctions judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000017763164(source JORF)
détachement
29 Décembre 200729/12/2007
De: Hars (Jérôme)
juge (Angers), tribunal d'instance (Segré)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Jérôme Hars
juge au tribunal de grande instance d'Angers chargé du service du tribunal d'instance de Segré
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: HARS (Jérôme)
juge (Angers), tribunal d'instance (Segré)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Jérôme Hars
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Segré
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
tribunal_instance="Segré"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Jérôme Hars
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Bonnefoy
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
a_sa_demande
cour_appel="Angers"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Jérôme Hars
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Crouzier
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
cour_appel="Besançon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lons-le-Saunier"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Hars (Jérôme)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1991
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000527537(source JORF)
nomination
24 Janvier 199224/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.